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Propriétaire & Éditeur

L’esprit Déco
Dominique LECLERE
21 avenue du Général Eisenhiwer
51100 Reims
EURL au capital social de 3 500 euros
SIRET : 52957522700010
RDS : Reims B 529 575 227
TVA : FR38529575227

Tél : 06 21 16 46 36
E-mail : d.leclere@lesprit-deco.com

Responsable de publication

Dominique LECLERE
E-mail : d.leclere@lesprit-deco.com

Hébergeur

O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand, FRANCE
Tél : 04 44 44 60 40
E-mail : support@o2switch.fr
Web : www.o2switch.fr

Créateur et Webmaster

myweebsite
Tél : 06 59 83 83 49
E-mail : bonjour@myweebsite.com
Web : www.myweebsite.com

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Objet

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  • Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».

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Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.

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Évolution des conditions générales d’utilisation

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Durée du contrat

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.

Droit applicable

Le présent contrat dépend de la législation française.
En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, les tribunaux français sont compétents pour régler le contentieux.